Informations légales
Mentions légales
Identité de l’éditeur, direction de la publication, hébergement et conditions d’utilisation du site.
01
Éditeur du site
Le site https://projectil-sogepress.fr est édité par :
- Dénomination
- PROJECTIL-SOGEPRESS
- Forme et capital
- SARL au capital de 36 980 €
- Siège social
- 3 rue de la Tuilerie, 37550 Saint-Avertin
- SIREN
- 343 421 921
- SIRET
- 343 421 921 00044
- Immatriculation
- RCS Tours 343 421 921
- TVA intracommunautaire
- FR63343421921
- Code APE
- 7311Z
- Téléphone
- 02 47 20 40 00
- Courriel
- [email protected]
02
Direction de la publication
Le directeur de la publication est Matthieu Pays, gérant de PROJECTIL-SOGEPRESS.
La conception, la réalisation et la maintenance éditoriale du site sont assurées par Projectil Sogepress, 3 rue de la Tuilerie, 37550 Saint-Avertin.
03
Hébergement
Le site est hébergé par :
- Prestataire
- 3GK Software, EURL
- Adresse
- 6 allée Jean Gabin, 37100 Tours
- SIRET
- 498 565 597 00032
- Immatriculation
- RCS Tours 498 565 597
- Téléphone
- 06 34 45 84 06
04
Propriété intellectuelle
La structure du site, les textes, créations graphiques, logos, photographies, vidéos, illustrations et éléments techniques qui le composent sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ils appartiennent à Projectil Sogepress ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.
Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, nécessite une autorisation préalable écrite, hors exceptions prévues par la loi.
05
Responsabilité et liens externes
Projectil Sogepress veille à fournir des informations aussi exactes et à jour que possible. Les contenus ont toutefois une portée générale et ne remplacent pas un conseil adapté à une situation particulière.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Projectil Sogepress n’exerce pas de contrôle sur leurs contenus, leur disponibilité ni leurs pratiques de confidentialité. L’utilisateur reste responsable de la protection de son équipement et de l’usage qu’il fait des informations consultées.
06
Données personnelles, droit applicable et contact
Le traitement des données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité.
Le site et les présentes mentions sont soumis au droit français. Pour signaler un contenu ou poser une question sur le site, écrivez à [email protected] ou contactez l’agence au 02 47 20 40 00.